MENTIONS LÉGALES

Decimale-Solution
460 rue de la Haute Bonne 74380 Bonne
SARL au capital de 10 000 € inscrit au RCS Thonon B 449 796 168

Responsable de la publication :
Decimale-Solution

Conditions générales d’utilisation

L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales d’utilisation et s’engage à les respecter.

Décimale-Solution se réserve le droit de modifier la présente notice à tout moment. L’utilisateur s’engage donc à la consulter lors de chaque visite sur ce site.

Les conditions d’hébergement

OVH – RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Pour toute information complémentaire, vous pouvez utiliser le formulaire de contact.

Design / Développement / Réalisation du site
decimale-solution.com

Maintenance en conditions opérationnelles
© Décimale-solution

Droit applicable
Le droit applicable au présent site est le droit français.

Protection des Données Personnelles
En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir de ce site web fait l’objet d’une déclaration en cours auprès de la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés).

Les informations nominatives concernant l’utilisateur sont à usage interne de la société. En aucun cas, les sociétés ne les divulgueront à des tiers à des fins de publicité.

Conformément à l’article 32 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès et de rectification portant sur ces données en écrivant à :

Decimale-Solution
460 rue de la Haute Bonne 74380 Bonne – France

ou en adressant sa demande par e-mail à ds@decimale-solution.com

Droits d’Auteur
Les données publiées et les marques citées sur le présent site sont la propriété exclusive de leurs titulaires respectifs. Toute reproduction totale ou partielle de ces textes, marques et/ou logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de leurs propriétaires est donc interdite (Article L. 713-2 du Code de la propriété intellectuelle)

Décharge de responsabilité
Décimale-Solution, tous tiers impliqués dans la création de ce site ou ne donnent aucune garantie, explicite ou implicite, et n’assument aucune responsabilité relative à son utilisation. A ce titre, ils ne peuvent être redevables à un utilisateur ou une autre partie, des dommages directs ou indirects, spéciaux, particuliers ou accessoires découlant de l’utilisation ou de la non-utilisation, pour indisponibilité ou dysfonctionnement de ce site.

 

Une question ? Un projet ?